MENTIONS LÉGALES
CONDITIONS D’UTILISATION
Toute personne qui accède au portail https://www.maisonsbrand.fr s’engage à respecter les conditions d’utilisation.
Toute personne est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale, …) ou la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Maisons Brand n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
Les données présentes sur le portail https://www.maisonsbrand.fr comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
L’Utilisateur est seul responsable des données qu’il communique.
Les informations collectées sur le site https://www.maisonsbrand.fr sont destinées à Maisons Brand. Elles font l’objet d’un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :
- La réponse aux demandes formulées sur le site,
- L’envoi d’informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l’autorise,
- L’établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d’améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.
Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Maisons Brand – Service Communication – https://www.maisonsbrand.fr. Pour ne plus recevoir d’email de la part de Maisons Brand, veuillez vous désinscrire.
INFORMATION SUR LA MÉDIATION DES LITIGES DE LA CONSOMMATION
Tout litige avec notre société doit faire l’objet d’une réclamation écrite par lettre recommandée avec accusé de réception.
Si le maître de l’ouvrage, personne physique, n’a pas obtenu satisfaction à la suite de sa demande formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, il peut recourir à la médiation en s’adressant à MEDIMMOCONSO 1, Allée du Parc Mesemena Bât. A CS25222 44505 LA BAULE CEDEX et à sa plateforme d’e-médiation https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/.
INFORMATIONS ÉDITEUR
MAISONS BRAND
2, route d’Ancinnes – BP 17
61001 ALENCON CEDEX
Tél : +33 (0)2 33 80 66 66
Fax : +33 (0)2 33 27 59 23
Web : https://www.maisonsbrand.fr
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Thomas MISSEMER
CRÉDITS
6 rue de Jouanet
35 700 RENNES
Tél : +33 (0) 2 22 96 96 40
Web : http://www.entities.fr
Espace Performance Bâtiment
M6 35760 SAINT-GREGOIRE
Tél : + 33 (0)2 23 35 03 35
Web : http://www.optimadsi.fr/cloud-hyper-local/
- Thinkstock
- Fotolia
- Philipp Reiner
- Jiunn kang Too
- Leeroy
- Anja Osenberg
- Ben Moore
- Velna Borgel
- Jay Mantri
- John Jeshu
- Aleksi Tappura
- Steve Cadman
- Michael Schwarzenberger
- Alejandro Escamilla
- Freepik
- Elegant Themes
- Silviu Runceanu
- SimpleIcon
- Appzgear
- Ocha
- Rami McMin
- Linh Pham
- Catalin Fertu
- Heydon
- Icons8
- Icomoon
POUR UNE ANNONCE TERRAIN SEUL (SANS MAISON DÉFINIE)
Maisons Brand, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
Terrain compris | OUI |
Raccordement aux réseaux compris | NON |
POUR UNE ANNONCE TERRAIN+MAISON
Maisons Brand, constructeur de maisons individuelles, propose en collaboration avec ses partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990. Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.
Terrain compris | OUI |
Raccordement aux réseaux compris | NON |
Garantie de remboursement de l’acompte | CEGI |
Garantie de livraison et délais convenus | CEGI |
Responsabilité civile professionnelle | CEGI |
Garantie décennale | CEGI |
Assurance dommage-ouvrage | CEGI |